Conditions Générales de Vente
Date de dernière mise à jour : [Insérer la date]
1. Informations sur l’Association
- Nom de l’association : Angers Hockey Club Amateur (Acha)
- Adresse du siège social : [Insérer l’adresse complète]
- Adresse e-mail de contact : [Insérer l’adresse e-mail de contact]
- Numéro SIRET : [Insérer le numéro SIRET]
- Numéro de téléphone : [Insérer le numéro de téléphone]
- Responsable légal de l’association : [Nom et prénom du représentant légal]
2. Produits
Les produits proposés à la vente sur le site de l’Acha incluent :
- Vêtements : Maillots, vestes, t-shirts, et autres vêtements aux couleurs du club.
- Accessoires : Casquettes, écharpes, gants, etc.
- Matériel de hockey : Petits équipements de hockey amateur, tels que crosses et palets.
Chaque produit est accompagné d’une description détaillée mentionnant ses caractéristiques essentielles. Les photos sont fournies à titre illustratif.
3. Commandes
- Étapes de commande : Le client sélectionne les produits qu’il souhaite commander, les ajoute à son panier, et finalise l’achat en suivant les instructions indiquées.
- Confirmation de commande : Toute commande validée entraîne l’envoi d’un email de confirmation au client, reprenant les détails de l’achat.
- Modification de commande : Une fois validée, la commande ne peut plus être modifiée. En cas d'erreur, veuillez nous contacter à [adresse e-mail] dans les plus brefs délais.
4. Prix
- Les prix indiqués sur le site sont nets et hors TVA (association sans TVA).
- Les prix sont susceptibles de varier, mais les articles sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
- Frais de livraison : Les frais de livraison sont en supplément et sont indiqués lors de la validation de la commande.
5. Modalités de Paiement
Les modes de paiement acceptés sont les suivants :
- Carte bancaire
- Virement bancaire
- Paiement via [nom du service, par exemple PayPal]
Le paiement est exigible en intégralité dès la passation de commande.
6. Livraison
- Zones de livraison : Les produits sont livrables en France métropolitaine uniquement. Pour d'autres destinations, veuillez nous contacter.
- Délais de livraison : Les délais de livraison sont de [insérer délai estimé, par exemple : 5 à 10 jours ouvrés].
- Tarifs de livraison : Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et de la destination des produits commandés.
L’Acha ne pourra être tenue responsable en cas de retard de livraison imputable au transporteur.
7. Droit de rétractation et retours
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande. Pour exercer ce droit, le client doit informer l’Acha par écrit via [adresse e-mail].
- Procédure de retour : Les produits retournés doivent être en parfait état et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.
- Exceptions : Les articles personnalisés ne sont pas éligibles au droit de rétractation.
8. Garanties et Responsabilités
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale des vices cachés, conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité, veuillez nous contacter à [adresse e-mail].
9. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site [Nom du site web] (textes, logos, images, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée des éléments du site est strictement interdite.
10. Données Personnelles et Cookies
Les informations personnelles des clients sont collectées aux fins de traitement des commandes et ne seront en aucun cas partagées avec des tiers, sauf obligation légale. En accédant au site, le client accepte l’utilisation de cookies, dont les détails sont expliqués dans notre politique de confidentialité.
11. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
